Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANCE
SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE, SA

Numéro de dépôt :
96650032
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
05/11/2006

Présentation de la marque ROMANCE

Déposée le 5 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE domicilié(e) SIEGE à F 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRUN FRANCOIS, PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL STE CHAMPENOISE EXPLOITATION VINICOLE - France.

La marque ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANCE est expirée depuis le 5 novembre 2006.

SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Louis DELDER , (Marque figurative) , LOUIS DELDER , SALVADOR DALI , CHAMAPGNE VIEILLE FRANCE ALBERT LE BRUN , CHAMPAGNE CUVEE RESERVEE ALBERT LE BRUN , FRENESIE EXTRA - LIGHT , LOUIS DELDER


SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE, SA - SIEGE à F 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - France


LE BRUN FRANCOIS, PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL STE CHAMPENOISE EXPLOITATION VINICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Vins spiritueux et liqueurs