ROMANCE
Présentation de la marque ROMANCE
Déposée le 5 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANCE est expirée depuis le 5 novembre 2006.
SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51